 Horaires et coordonnées de la mairie de Douvaine |
Mairie de Douvaine
Place de l'Hôtel de Ville
74140 DOUVAINE
Téléphone. 04.50.94.00.37 Fax. 04.50.94.25.09
Site : http://www.ville-douvaine.fr
Email : mairie@ville-douvaine.fr
Horaires d'ouverture :
Lundi Mardi Mercredi : de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h
Jeudi : Fermé le matin - de 13h30 à 17h
Vendredi : de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h30
Samedi : Permanence de 9h à 12h
|
| Inscriptions rentrée scolaire 2010/2011 |
L'inscription pour la rentrée scolaire s'effectuera du 2 mars au 16 avril 2010 uniquement sur rendez-vous.
Nous vous demandons de bien vouloir prendre contact avec le service vie scolaire de la Mairie au 04.50.94.00.37
Inscription uniquement pour :
- les enfants de l'année 2007 (rentrée en première année de maternelle),
- les enfants de l'année 2004 (rentrée en première année de primaire).
Le service Vie Scolaire
|
| Des questions sur le logement ? |  |
|
| Consultation des données du territoire communal | Vous pouvez en cliquant sur le lien ci-dessous consulter toutes les données (photos aériennes, cadastre, données réglementaires,...) sur Douvaine.
| |
| Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) | Depuis le 1er janvier 2009, le Centre Edelweiss est devenu le Centre Intercommunal d'Actions Sociales du Bas-Chablais.
Ses missions, en direction des personnes âgées et handicapées :
- Le portage des repas à domicile :
Les plateaux sont livrés en liaison froide chez toute personne âgée, malade ou en difficultés provisoires. Pour tout renseignement s'adresser à Madame PROST Stéphanie au 04-50-85-17-57.
-L'aide à domicile :
Aide à la personne dans les gestes de la vie quotidienne:
ménage, petits travaux, toilette...Les professionnels assurant ces services sont discrets, attentifs et peuvent aussi jouer un rôle de soutien et de conseil. Par leurs visites, ils rompent l'isolement des personnes.
Madame Louisette CURDY assure les déplacements en bus pour ceux et celles voulant faire leurs achats, se rendre chez le médecin ou encore participer à des sorties culturelles ou de détente.
Chaque mois, un programme de sorties est affiché dans les mairies;
il peut aussi être envoyé à ceux qui le demandent.
En appelant au 06-08-21-79-00, vous pouvez accéder au service et connaître les disponibilités de l'agent préposé.
- Depuis le 1er septembre 2009 une garde itinérante de nuit :
Après les derniers intervenants de la journée, une personne qualifiée peut se rendre à votre domicile une ou plusieurs fois dans la soirée et même tard dans la nuit. Appeler le 04-50-85-17-57.
IMPORTANT : le CIAS permet le maintien à domicile des personnes handicapées, malades, isolées, quelque soit leur âge, grâce à des services de soins et d'aides à la vie quotidienne diversifiés et coordonnés. Dans l'avenir, il pourrait avoir d'autres compétences.
CONTACTS : CIAS du Bas-Chablais, domaine de Thénières, Ballaison.
Mail : cias@cc-baschablais.com
Tél. 04-50-85-17-57 pour l'aide à domicile, la garde de nuit et le portage des repas; 06-08-21-79-00 pour le service mobilité.
|
| Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) | SES ATTRIBUTIONS
LE C.C.A.S anime une action générale de prévention et de développement social dans la commune. En liaison étroite avec les institutions publiques et privées, ainsi il participe à l'instruction de demandes d'aide sociale qu'il transfert aux organismes compétents.
Il informe chacun de la nature et l'étendue de ses droits pour l'aider éventuellement par un accompagnement personnalisé.
Il peut mettre en œuvre toutes formes d'actions sociales en direction des jeunes, des personnes âgées, des personnes handicapées.
Il concerne l'ensemble de la population de la commune.
ADMINISTRATION
LE C.C.A.S est administré par un Conseil d'administration présidé par le maire, ou à défaut la vice-présidente, composé de :
- 7 membres élus
- 7 membres nommés par le maire, parmi des personnes participant à des actions de prévention, de développement social sur la commune.
LISTE DES MEMBRES DU C.C.A.S.
M . Jean-François BAUD, (président) , Mme JOSIANE LAMAISON (vice-présidente), Andrée FICHARD , Annie GARCIN , Patricia GAULUET, Catherine PES, Laurent QUETSTROEY, Sema SONDAG, André CARMINATI, Michel DORCIER, Françoise JOLLY, Régis PECHEUX, Michel TRABICHET, Anne RIVOLTA,ISILDA SILVA , Membres extérieurs : DENISE GARIN , Michelle GONNET, Paquerette DELSEY, Suzanne VILETTE .
Le Conseil d'administration délibère sur différentes actions, subventions, aides. Il est soumis au respect du secret professionnel.
ACTIVITES DU C.C.A.S : Chaque année le CCAS invite les personnes de plus de 70 ans d'une part, à une promenade d'une journée avant l'été, et d'autre part à un repas de Noël. Cette année, les personnes ne souhaitant pas participer au repas recevront un colis, apporté à domicile par un bénévole du C.C.A.S.
PERMANENCE HEBDOMADAIRE ; ACCUEIL ET ECOUTE
Chaque samedi de 10 à 12 h, 2 membres du C.C.A.S. assurent une permanence en mairie.
Ces permanence ont pour but d'écouter et d'aider les personnes en difficulté et d'offrir des service comme celui d'écrivain public (rédaction de documents administratifs.)
VISITE A L' E.P.H.P.A.D DE VEIGY : Des membres volontaires du CCAS accompagnent les résidents pour des sorties dans le village, à la demande de la directrice.
AUTRE INITIATIVE DES CET AUTOMNE : Visite aux personnes qui le souhaitent et en feront la demande, échange convivial pour rompre l'isolement.
Vous pouvez vous inscrire en téléphonant le samedi matin à la mairie, pendant la permanence du C.C.A.S.
Contact : 04.50.94.34.18
Josiane LAMAISON
Adjointe au Maire
Vice Présidente du CCAS
Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S)
LE LOGEMENT SOCIAL
Quelles sont les démarches à entreprendre pour devenir locataire d'un logement social ?
Effectuer une demande en remplissant un formulaire disponible en Mairie. Votre demande sera envoyée à l'Association Pour le Logement Savoyard (P.L.S.) et sera classée, avec un numéro unique, dans le fichier départemental.
A qui sont attribués les logements ?
Les logements sociaux sont destinés à accueillir les personnes qui par leur revenus modestes ne peuvent se loger dans le secteur privé. Des plafonds de ressources sont établis et ne peuvent être dépassés. Les barèmes varient selon le type de logement (parc ancien ou résidence récente) .
Quel est le délai d'attente ?
Il y a beaucoup plus de demandes que d'offres et la rotation est faible.
La période d'attente peut atteindre trente six mois.
Comment sont attribués les logements ?
Outre la prise en compte des ressources on tiendra compte de la composition de la famille.
De l'ancienneté de la demande,
Du lieu de travail,
Du degré d'urgence, certaines situations sont prioritaires (habitat indigne, expulsion…).
Mais aussi on veillera à garder un certain équilibre sociologique par quartier.
Je travaille dans un supermarché et mes collègues me parlent du CILSE, de quoi s'agit-il ?
Le CILSE est un dispositif pour aider les employeurs à loger leurs salariés.
CILSE : Comité Interprofessionnel du Logement Social.
Le CILSE est un réservataire comme la Commune.
Qu'appelez-vous réservataire ?
Lorsqu'un logement est déclaré vacant, le bailleur social, (ex. : Haute-Savoie HABITAT , S.A. MONT-BLANC , SIC …) informe le réservataire du logement
S'il s'agit de la commune, le Maire en sera informé.
Sur dix logements, 4 sont réservés à la commune, 3 pour les employeurs ou le CILSE, 2 pour la Préfecture et 1 pour le Conseil Général.
Qui peut me proposer un logement ?
La Mairie informée d'un logement vacant sur son contingent après consultation du fichier P.L.S. et des dossiers du service envoie au bailleur social trois candidatures ;
Le bailleur vous contactera pour établir un dossier actualisé de votre situation.
Il est très important de le compléter avec attention et de joindre toutes les pièces justificatives.
Les candidatures passent devant une commission d'attribution ; cette assemblée étudie les demandes, selon les revenus , le taux d' effort (capacité de payer le loyer) , le caractère d' urgence ….
Douvaine a réellement le souci d'une politique sociale. Actuellement nous disposons de plus de 300 logements (tous occupés). Notre commune remplit bien son rôle notamment les objectifs du P.L.H.
Dans les deux années à venir une soixantaine de logements renforceront notre parc.
P.L.H. : Programme local de l'habitat.
Pour en savoir plus vous pouvez consulter
- L'agence départementale d'information sur le logement ADIL 74
Permanence à l'Espace Associatif et Culturel de Douvaine le 1er lundi de chaque mois de 14h à 17h .
- Le CCLAJ (Comité local pour le logement autonome des jeunes du Chablais) le jeudi de 16h à 18h sans rendez-vous au point information jeunesse de Douvaine Avenue du stade.
|
| Passeports biométriques. Avis du maire | Le public est informé que le démarrage du dispositif des passeports biométriques a commencé le 14 mai 2009 dans la Commune de Douvaine, qui est équipée d'une centrale, hors système de photographie. L'administré pourra se rendre dans l'une des vingt-sept Communes pour déposer leur demande de passeport indiquées ci-après : Abondance, Annecy, Annecy-Le-Vieux, Annemasse, Bonneville, Chamonix-Mont-Blanc, Cluses, Cran-Gevrier, Cruseilles, Douvaine, Evian-Les-Bains, Faverges, Frangy, Morzine, Reignier-Esery, La Roche-Sur-Foron, Rumilly, Saint-Gervais-Les-Bains, Saint-Julien-En-Genevois, Sallanches, Seynod, Seyssel, Taninges, Thônes, Thonon-Les-Bains, Thorens-Glières, Ville-La-Grand.
Le dossier devra être complet avant de le déposer dans nos Services ou ceux d'une autre Commune. En effet, une pièce manquante ne nous permettrait pas de le transmettre électroniquement aux Services de l'Etat. Les photographies devront être réalisées par un photographe de préférence. La personne devra se présenter personnellement pour la prise de ses empreintes, obligatoires dès six ans lors du dépôt et lors de sa remise. Le mineur devra être accompagné de l'un de ses parents dans les deux cas.
De plus, le délai d'obtention d'un passeport se situe entre 15 et 20 jours, du fait du déploiement au 14 mai 2009 de ce dispositif pour beaucoup de Communes. Il est demandé d'anticiper votre demande ; le temps de traitement d'un passeport étant fixé de 15 à 20 minutes.
Enfin, je vous précise que les passeports sont établis tous les jours, du lundi au jeudi, de 8 heures 30 à 11 heures et de 13 heures 30 à 16 heures, le vendredi de 8 heures 30 à 11 heures et de 13 heures 30 à 15 heures, le samedi exclusivement sur rendez-vous pour ce jour-là.
Quant à la remise du passeport, la personne concernée devra prendre contact avec la Mairie de Douvaine, en ce sens que la remise ne peut pas avoir lieu en même temps que le traitement d'un dossier.
Je vous remercie de votre collaboration.
Le Maire
Jean-François BAUD
COMMUNIQUE DE PRESSE :
Lancement du nouveau passeport en Haute-Savoie le 14 mai 2009.
Le passeport biométrique objectifs et enjeux :
Conformément au règlement communautaire du 13 décembre2004, les nouveaux passeports biométriques seront généralisés d'ici le 28juin 2009 â l'ensemble des départements français.
En Haute-Savoie, la date de déploiement a été fixée par arrêté ministériel du 21 avril 2009 au 14mai2009.
La technicité accrue de ces nouveaux passeports fait qu'ils ne pourront plus être délivrés dans toutes les mairies. 2000 mairies réparties sur le territoire national seront équipées de stations d'enregistrement permettant d'effectuer les formalités nécessaires numérisation du formulaire de demande de passeport, des pièces et de la photo, recueil et numérisation des empreintes digitales.
En ce qui concerne la Haute-Savoie, en concertation avec Monsieur le Président de l'Association des Maires, 27 communes ont été retenues, dans un souci de maillage du département (voir liste ci-dessous).
Le passeport biométrique ne diffère pas extérieurement de l'actuel passeport électronique la différence essentielle réside dans la puce électronique qu'il comporte, contenant, en plus de la photo du titulaire, deux de ses empreintes digitales (uniquement à partir de l'âge de 6 ans).
La présence des empreintes dans la puce du passeport constitue une sécurisation essentielle de ce titre de voyage Elle garantit en effet le lien entre ce document et la personne qui le présente, et permet de lutter plus efficacement contre les usurpations d'identité.
Les titulaires des passeports électroniques actuels pourront continuer à les utiliser jusqu'à leur date d'expiration.
Le passeport biométrique procédure :
o Retrait des formulaires : le formulaire de demande et la liste des pièces à produire seront toujours disponibles à la mairie de domicile. Ils demeurent identiques et le formulaire reste commun avec celui des cartes nationales d'identité.
NB: la procédure de délivrance des cartes nationales d'identité (CNI) est inchangée. En effet, la commune du lieu de résidence reste compétente pour le traitement des demandes de C.N.I.
o Dépôt de la demande : la demande de passeport doit être déposée dans l'une des 27 mairies équipées d'un dispositif de recueil des demandes. L'usager choisit librement la mairie dans laquelle il dépose sa demande. Il est cependant invité à se présenter dans la mairie la plus proche de son domicile. La mise en place pourra. en fonction des contraintes locales, être différée de quelques jours dans certaines communes (ex. : la Mairie de Taninges). L'usager aura la possibilité de se rendre dans une autre commune de son choix.
1 - Abondance 10 - Douvaine 19 -St-Julien-en-Genevois
2 - Annecy 11 - Evian-les-Bains 20 - Sallanches
3 - Annecy-le-Vieux 12 - Faverges 21 - Seynod
4 - Annemasse 13 - Frangy 22 - Seyssel
5 - Bonneville 14 - Morzine 23 - Taninges
6 - Chamonix-Mont-Blanc 15 - Reignier-Esery 24 - Thones
7 - Cluses 16 - La Roche-sur-Foron 25 - Thonon-les-Bains
8 - Cran-Gevrier 17 - Rumilly 26 - Thorens-Glières
9 - Cruseilles 18 - Saint-Gervais-les-Bains 27 - Ville-la-Grand
|
| Elections politiques | INSCRIPTION SUR LES LISTES ELECTORALES
- L'inscription sur les listes électorales (Français et Ressortissants de l'Union Européenne) est reçue en Mairie tout au long de l'année. Cependant, vous devez vous inscrire impérativement jusqu'au 31 décembre 2009 pour une prise en compte au 1er mars 2010, date à laquelle les listes électorales sont closes. Passé le 31 décembre 2009, l'inscription sera effective au 1er mars 2011.
- Ainsi, vous compléterez une demande d'inscription à retirer en Mairie en fonction de votre nationalité et vous joindrez une copie d'un justificatif de domicile à votre nom (facture E.D.F., facture d'eau, téléphone fixe, impôts, le cas échéant attestation de la personne chez qui vous vivez avec une facture en son nom) et d'une pièce d'identité. Un récépissé vous sera remis à conserver dans l'attente de recevoir votre carte électorale à partir du 1er mars 2010. A titre d'information, un ressortissant de l'Union Européenne a la possibilité de s'inscrire sur deux listes bien distinctes : élections municipales et Parlement Européen. S'il s'inscrit sur une seule liste, il ne pourra voter que pour l'élection concernée.
COMMISSION ELECTORALE
- L'inscription sur la liste électorale n'est pas automatique, à l'exception des jeunes de 18 ans figurant sur un état émanant de l'I.N.S.E.E. établi à partir du fichier du Service National.
- Toutes les demandes d'inscription sont examinées à partir du 1er septembre de chaque année en Commission Electorale, composée d'un Président (M. Le Maire ou son Adjoint), d'un délégué de l'Administration désigné par M. Le Préfet et d'un délégué du Tribunal de Grande Instance. Il en est de même des propositions de radiation suite à changement de Commune, courriers revenus avec la mention " N.P.A.I. " (N'habite pas à l'adresse indiquée).
CHANGEMENT D'ADRESSE
- Il est important de nous communiquer votre changement d'adresse dans la Commune ou dans une autre Commune pour permettre à la Commission Electorale de procéder à des notifications de radiation, notamment lorsque les intéressés n'ont plus aucun bien sur Douvaine.
Merci de votre collaboration.
Le Service ELECTIONS
|
| RECENSEMENT | Vous venez d'avoir 16 ans ? Vous êtes de nationalité française. Fille ou garçon vous devez vous faire recenser. Démarche civique et obligatoire.
Comment vous y prendre ?
Il suffit de vous rendre à la Mairie de votre domicile à partir du 1er jour de votre 16ème anniversaire, muni :
- de votre carte nationale d'identité en cours de validité,
- du livret de famille de vos parents,
En cas de double nationalité, le préciser lors de votre passage en Mairie.
La mairie vous remettra une attestation de recensement qu'il faudra conserver précieusement.
En effet, ce document vous sera réclamé de manière systématique pour toute inscription au collège, lycée, lycée professionnel ou agricole et toute inscription à un examen ou concours soumis au contrôle de l'Etat : CAP, BEP, BAC, diplôme d'Etat, concours de la fonction publique ou encore conduite accompagnée et permis de conduire auto ou moto.
Par la suite vous serez invité à effectuer, avant vos 18 ans, votre journée d'appel de préparation à la défense (JAPD) sur un site militaire.
Alors ne tardez pas, … dès 16 ans, faites-vous recenser
|
| DOSSIERS ETRANGERS |  | Cartes de Séjour
La liste des pièces à fournir est à retirer en mairie avant dépôt du dossier.
Pour les premières demandes de titre de séjour, le délai d'attente est d'au moins deux mois.
Les renouvellements de dossiers sont à déposer deux mois avant la fin de validité de la carte de séjour.
Les personnes en possession d'un récépissé doivent se présenter en mairie huit jours avant la fin de sa validité avec une photo et un justificatif de domicile pour son renouvellement.
Les dossiers sont à déposer sur rendez-vous en téléphonant au 04.50.94.00.37, Service Etrangers, sauf le mercredi après-midi. Aucun dossier n'est accepté le samedi matin.
Dossiers de Naturalisation
Les dossiers de naturalisation sont à retirer exclusivement en mairie sur rendez-vous, sauf le mercredi après-midi et le samedi matin.
Pour tout renseignement, la permanence téléphonique est disponible du :
Du lundi au jeudi de 9h00 à 11h30 et de 14h00 à 16h00 et le vendredi de 9h00 à 11h30 et de 14h00 à 16h00
|
| Les services techniques |  | Le petit dernier est arrivé !
Même s'il se dénomme Goupil, ce n'est ni un animal ni une créature étrange !
Vous l'avez sans doute déjà croisé dans les rues de notre commune : il s'agit du tout premier véhicule électrique acquis pour le secteur Espaces Verts de nos services techniques. Grâce à lui, nous allons pouvoir concilier protection de l'environnement, pratique et économie (1 euro d'électricité aux 100 km). Le tout avec une autonomie de 80 km, largement suffisante pour une journée de travail intra muros.
Je profiterai aussi de cette occasion pour vous relater les différents travaux de nos services techniques. Saviez-vous par exemple que les travaux de rénovation des différents lavoirs de la commune, des oratoires, de la Grange à Joseph ou encore de certains murs bordant les nouveaux trottoirs de Chilly ou de l'avenue du Lac, sont réalisés par nos agents, en interne, lors de périodes creuses, et donc à frais limités (sans pour autant nuire à la qualité du travail ! )
Cet hiver, nos services techniques sont aussi sollicités par les nombreuses journées de neige ou de verglas. D'ailleurs ils ont commencé l'année parmi les premiers, puisqu'il a fallu saler les voies le 1er janvier et nous tenons à les en remercier, car ils ont permis de circuler, que ce soit à pied ou en voiture, dans les meilleures conditions qui soient.
Je voulais aussi rappeler dans ces quelques lignes quelques notions qui ont pu être oubliées par quelques habitants (peu nombreux heureusement) : Même si le déneigement démarre à 3 heures du matin, toute la commune ne peut être dégagée en même temps, les bâtiments publics, et le centre ville sont réalisés en priorité, question de bon sens. Les trottoirs étant de plus en plus nombreux, leur nettoyage prend aussi beaucoup de temps, d'autant qu'il est réalisé au motoculteur et à la main. Je rappellerais juste que d'un point de vue juridique, le nettoyage et la mise en sécurité des trottoirs est de la responsabilité des riverains et le travail réalisé par les agents de la commune est un service et non une obligation.
En ce qui concerne les différents projets, un audit a été lancé sur les bâtiments communaux pour les économies d'énergie en commençant par l'immeuble le Doyen (ex-gendarmerie), celui de la poste et également sur le raccordement au gaz de plusieurs autres bâtiments comme la maternelle, le bâtiment du troisième âge.
Une action de tri des déchets démarrera au 1er janvier 2010. La commune fournira un container à chaque foyer, qui sera équipé d'une puce électronique qui permettra de faire régler les frais d'enlèvement en fonction du volume de déchets de chacun.
Les différents travaux sur la commune qui ont été terminés cette année sont :
L'avenue du lac, la gendarmerie, les trottoirs vers Carrefour Market (ex-Champion), la rue du Pré du Four, et le chemin des Portes.
Pour la voirie cette année il est prévu :
* Le début de l'aménagement du chemin des Léchères et le bouclage avec la rue du Jura qui sera dans un premier temps piétonnier.
* Les Petites Conches, la rue du Mont de Boisy (Bolliets)
Nous tenons aussi à remercier les différents services d'état comme la gendarmerie et les pompiers qui étaient, malheureusement, les premiers au travail pour cette nouvelle année.
|
| Un nouveau conciliateur de justice à Douvaine |  | Dès ce début d'année, Pierre ROUX (à gauche sur la photo) vient remplacer Georges BERLY (à droite), appelé à des fonctions électorales à Douvaine depuis mars 2008, incompatibles avec la fonction de conciliateur de justice.
Pierre ROUX a déjà été conciliateur pendant neuf ans dans la région grenobloise.
Bénévole nommé par le président de la Cour d'appel de Chambéry, son rôle consiste à tenter de régler à l'amiable les conflits entre consommateurs et professionnels, propriétaires et locataires, locataires entre eux, fournisseurs et clients,...
Par contre, les procédures et affaires pénales, le droit des familles et les conflits avec l'administration ne sont pas de son ressort.
Pour le rencontrer, les permanences ont lieu en Mairie de Douvaine le vendredi matin de 9h à 12h.
Vous devrez prendre rendez-vous auprès de l'accueil.
Nous lui souhaitons pleine réussite dans sa mission.
|
|
|
